CRDroitEtSante2010
Colloque Assurance, responsabilité et santé (AFDS, 11 mars 2010, Paris)
Programme
Assurance, responsabilité et santé. En collaboration avec l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe. Jeudi 11 mars 2010. Université Paris Descartes - Salle du Conseil. 12 rue de l’Ecole de médecine, 75 006 Paris
- 9h00 - Accueil
- 9h15 - Propos d’ouverture, Anne LAUDE, président de l’Association française de droit de la santé
MATINEE « POINTS DE VUE »
Sous la présidence de Brigitte FEUILLET-LIGER, Professeur à l’Université de Rennes 1, membre de l’Institut Universitaire de France 9h30 – Débuts des travaux
- 1/ Assurance, responsabilité et santé : problématique générale, Philippe PIERRE, Professeur à l’Université de Rennes 1, Directeur de l’IODE UMR CNRS 6262
- 2/ Assurance, responsabilité et droit des victimes : Dominique CARTRON, avocat
- 3/ Frontières de l’indemnisation des accidents médicaux par la solidarité nationale, Sabine GIBERT, directrice juridique de l’ONIAM
11h – Discussion avec le public 11h20 - Pause 11h30 - Reprise des travaux
- 4/ L’état du marché de l’assurance de responsabilité médicale, Nicolas GOMBAULT, Directeur Général du Sou Médical
- 5/ L’intervention du Bureau Central de Tarification en matière de risques de responsabilité médicale, Laurent LEVENEUR, Professeur à l’Université Paris II, Président du B.C.T
12h20 – Discussion avec le public 12h40 – Pause déjeuner (déjeuner libre)
APRES-MIDI « VUES PARTICULIERES »
Sous la présidence d’Isabelle de LAMBERTERIE Directrice de recherche au CNRS 14h - Reprise des travaux
- 1/ L’assurance de responsabilité des professionnels libéraux de la santé, aspects juridiques, Cristina CORGAS-BERNARD, Maître de conférences à l’Université du Maine
- 2/ La prise en charge du risque de responsabilité des établissements de santé, Marc DUPONT, Adjoint au directeur des affaires juridiques et des droits des patients de l’AP-HP. Benoit GUIMBAUD, directeur de la gestion des sinistres et prévention des risques, SHAM
15h - Discussion avec le public 15h30 - Pause 15h45 - Reprise des travaux
- 3/ L’assurance des recherches biomédicales, H. GROUTEL, Professeur émérite de l’Université de Bordeaux IV
- 4/ Assurance et responsabilité du fait des produits de santé, M. TURBIN, Axa assurance. O. GOUT, Professeur à l’Université de Savoie
16h30 - Discussion avec le public 17h - Fin des travaux
Compte rendu court
Je suis donc allée à ce colloque "Assurance, responsabilité et santé". J'en ressors nettement moins ignorante qu'en rentrant, avec quelque neurones qui ont fondu sous le choc. J'en retire une bonne (ou meilleure) appréhension de toutes les questions d'assurances, réclamations mais restreinte aux question d'indemnisation des atteintes corporelles (alors que je pense qu'il faudra arriver à faire respecter le droit même sans dommage corporel). J'en retire que c'est surtout un truc d'universitaire, qu'il y a aussi des professionnels de santé, que ce colloque n'est pas financé par les industriels, qu'il ne semble pas y avoir grande collusion de coulisse entre professionnels de santé et ceux du droit (c'est juste une impression, ils ne se tapaient pas sur l'épaule contrairement aux gynéobs entre eux). Et aussi, que les universtaires ignorent l'usage du power point. Très instructif pour moi qui vis dans un monde où sans power point, pas de message.
Peut être quelques commentaire aussi sur le terrrain des assurances sages-femmes (il y avait une intervention du président du bureau central de tarification), j'en reparlerai.
Je mets des notes en pièce jointe. Il y a dix pages, avant d'ouvrir il faut mieux savoir ce qu'on changé les lois 2002 sur les procédures d'indemnisation, notion de dommage sans faute (maladie nosocomiale, aléas médical), ce qu'est l'ONIAM et les CRCI. Je sais que ce document, brouillon non relu, ne sera pas exploitable tel quel. Le but est de faire d'autres recherches et synthèse et d'arriver à mettre cela sur site du Ciane de façon exploitable.
Toutes les notes du colloques
http://docs.google.com/Doc?docid=0AXFV7hpNCj7GZGNwOHNnenhfNjA1ZDNjcGY3Zjg&hl=fr Accès sans mot de passe, mais ne pas diffuser l'adresse.
Modif. March 14, 2010, at 09:54 PM<br />(:addThis username="xa-4b5388e32c732dfe" btn="lg-share":)